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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFEIMA
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SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE
SFEIMA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96651983
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SFEIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFEIMA domicilié(e) 28 Rue du Clos renault, 72220 ECOMMOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 749 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET ET ASSOCIES - France.

La marque SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFEIMA LA MAITRISE DE L'EMBALLAGE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

SFEIMA a également déposé les autres marques suivantes : S.F.E.I.M.A. , SYSTEME DE PREETIRAGE MECANIQUE ECOFILM 87


SFEIMA Société Anonyme - 28 Rue du Clos renault, 72220 ECOMMOY - France - SIREN 317749851


BAYET ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Equipements, machines et systèmes d'emballages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.